La Haute Autorité de transparence, de prévention et de lutte contre la corruption (HATPLC) a classé le Code de conduite professionnelle et de déontologie élaboré par le secteur de la Solidarité nation ...

La lutte contre le terrorisme et la piraterie maritime dans le Golfe de Guinée poursuit son chemin. A cet effet, des experts de la région se sont retrouvés à Yaoundé du 16 au 17 août dernier, à ...

Le R&A a jugé nécessaire de publier un code de conduite à l’intention des partisans, à une époque où certains des plus grands ...

La fédération des assureurs, Assuralia, va introduire, en collaboration avec l’association belge d’experts en règlement de sinistres incendies, GEBCAI, un code de conduite pour les experts ...

L’Alberta planifie instaurer un code de conduite universel afin de réglementer le comportement des conseils municipaux locaux. L’année dernière, le gouvernement a retiré tous les codes de conduites ...

Jeudi 25 juin, amis, famille et collègues étaient présents pour fêter le départ à la retraite de Pascal Teste, après ...

L'Autorité de contrôle prudentiel valide deux codes de bonne conduite à la demande de la Fédération bancaire française, relatifs aux frais bancaires et aux plaquettes tarifaires des banques. Par deux ...

2° Des véhicules affectés aux services des forces armées, des services de sécurité civile, des forces responsables du maintien de l'ordre public et des services de transport d'urgence en ambulance, ou ...

2° Les catégories d'équipements de travail dont la conduite nécessite d'être titulaire d'une autorisation de conduite ; 3° Les conditions dans lesquelles l'employeur s'assure que le travailleur ...

La Ville de Trois-Rivières se dote d’un nouveau code de conduite sur les pistes cyclables afin d’assurer la sécurité des usagers.. . .

La Cnil propose de nouvelles fiches explicatives pour comprendre et maîtriser ces outils de conformité prévus par le RGPD. Le 7 février 2020, la Commission nationale de l’informatique et des libertés ...

Une vingtaine de seniors a suivi une session de mise à jour du Code de la route ce vendredi au club Barrabino de Forbach, en ...