Cette page contient les formulaires pour les régimes d’assurance collective de la fonction publique du Canada: Régime de soins de santé de la fonction publique (RSSFP) Régime de soins dentaires de la ...

Les personnes ont le droit d’accéder à leurs propres renseignements personnels. Si vous souhaitez que quelqu’un d’autre, connu sous le nom de « représentant autorisé », présente une demande de ...

Google Forms est un outil en ligne gratuit de création de questionnaires, formulaires et sondages. Il permet de gérer et analyser les données récoltées facilement. Il est idéal pour planifier un ...

Dépôt légal des documents imprimés : depuis le 21 mars 2015, un exemplaire suffit. Les procédures de dépôt légal sont allégées. Désormais, les éditeurs déposent à la BnF un seul exemplaire de leurs ...

Le PEQ sera rouvert pour une période de deux ans, du 2 juillet 2026 au 2 juillet 2028. Les conditions de sélection du programme sont les mêmes que celles qui s’appliquaient aux candidates et aux ...

Certes, pour profiter de ce tarif revu à la baisse, il faudra se contenter d’une batterie plus petite… Mais avec un prix qui descend désormais à 31.150 €, la nouvelle citadine électrique de Cupra se ...

d'une autre entreprise; d'une organisation; d'un client. La procédure couvre les litiges d'un montant maximal de 5 000 euros (frais non compris) dans n'importe quel pays de l'Union européenne (UE), à ...

Recueillez des commentaires susceptibles de vous aider à atteindre vos objectifs, même si vous n’êtes pas un expert. L’IA intégrée et les recommandations intelligentes assurent le plus gros du travail ...