Les réponses à ce formulaire serviront uniquement en vue de répondre à vos demandes et commentaires. Vos renseignements personnels sont protégés en vertu des dispositions de la Loi sur la protection ...

Cette page contient une série de formulaires à remplir à l’intention des personnes qui souhaitent faire affaire avec Affaires mondiales Canada dans les domaines du développement, des affaires ...

Utilisez votre ordinateur. Il se peut que les formulaires ne s’ouvrent pas sur une tablette ou un téléphone cellulaire. Enregistrez les formulaires sur votre ordinateur à un endroit où il vous sera ...

Aujourd’hui, créer un formulaire web ne suffit plus : encore faut-il qu’il soit utilisable par tous, y compris les personnes en situation de handicap. Trop souvent reléguée au second plan, ...

(anciennement E 101 E 103) Attestation indiquant la législation applicable. Utile pour prouver le paiement de cotisations sociales dans un autre pays de l'UE si vous êtes un(e) travailleur/euse ...

Les personnes ont le droit d’accéder à leurs propres renseignements personnels. Si vous souhaitez que quelqu’un d’autre, connu sous le nom de « représentant autorisé », présente une demande de ...

Institution du gouvernement fédéral : Précisions sur l’information demandée (p.ex., le domaine, la période, le genre de documents) : Méthode de consultation préférée (S.V.P. en choisir une) Recevoir ...

HTML5 Boilerplate est un modèle de projet open source pour la création de sites web rapides, robustes et adaptatifs. Il fournit une structure de base pour les sites web modernes avec des éléments de ...

Prenez note que cet article publié en 2024 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à jour. Le Collège des médecins et la Fédération des médecins spécialistes estiment que le projet de loi ...

L’Agence Nationale de l’Amélioration et du Développement du Logement (AADL) a lancé une nouvelle phase d’inscription pour son programme AADL 3. Ce guide vous aidera alors à comprendre comment remplir ...